Marque expirée - Marque en non vigueur

e & b
Emmanuelle MOUNIER
Bruno MOUNIER

Numéro de dépôt :
3700589
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2019
e & b de Emmanuelle MOUNIER

Présentation de la marque e & b

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2009 par Emmanuelle MOUNIER et Bruno MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e & b »

Les déposants sont Emmanuelle MOUNIER domicilié(e) 2 rue de la Ferme 78720 CERNAY LA VILLE - France et Bruno MOUNIER domicilié(e) 2 rue de la Ferme 78720 CERNAY LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC ET CAILLAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e & b est expirée depuis le 22 décembre 2019.

Emmanuelle MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : Le grimoire d'Angelus A Angelus , BOUNA NEU


Emmanuelle MOUNIER - 2 rue de la Ferme 78720 CERNAY LA VILLE - France

Bruno MOUNIER - 2 rue de la Ferme 78720 CERNAY LA VILLE - France


AQUINOV - Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Accompagnement de voyageurs ; organisation de randonnées ; organisations d'excursions ; visites touristiques ; réservations pour le transport. ;

Stages de perfectionnement sportif ; organisations de compétitions sportives ; organisation et conduite de conférences ; divertissement ; organisations d'expositions à but culturel ; location d'équipement pour les sports autres que l'automobile. ;

Location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; locations de gîtes ; location de chalets ; maisons de vacances ; réservation de logements temporaires ; pensions ; restauration ; services de traiteur.