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Marques déposées par madame Emmanuelle MOSSET
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Sur-Nature-Elle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sur-Nature-Elle
Mme. Emmanuelle MOSSET

Numéro de dépôt :
4014467
Date de dépôt :
22/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2023
Sur-Nature-Elle de Emmanuelle MOSSET

Présentation de la marque Sur-Nature-Elle

Déposée par voie électronique le 22 juin 2013 par madame Emmanuelle MOSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sur-Nature-Elle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est madame Emmanuelle MOSSET domicilié(e) 10 Rue Léonard de Vinci - 44240 - Sucé-sur-Erdre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Emmanuelle MOSSET domicilié(e) 10 Rue léonard de Vinci - 44240 - Sucé-sur-Erdre - France.

La marque Sur-Nature-Elle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sur-Nature-Elle est expirée depuis le 22 juin 2023.


Mme. Emmanuelle MOSSET - 10 Rue Léonard de Vinci - 44240 - Sucé-sur-Erdre - France


Mme. Emmanuelle MOSSET - 10 Rue léonard de Vinci - 44240 - Sucé-sur-Erdre - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Photographies ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.