Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEECAUSE
Mlle Emmanuelle Moreau, Agissant pour le compte de la société "BEEcause" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3989870
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2023
BEECAUSE de Emmanuelle Moreau

Présentation de la marque BEECAUSE

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par mademoiselle Emmanuelle Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEECAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est mademoiselle Emmanuelle Moreau domicilié(e) 20 place Jean Moulin - 38420 - Le Versoud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Emmanuelle Moreau domicilié(e) 20 place Jean Moulin - 38420 - Le Versoud - France.

La marque BEECAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989870.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEECAUSE est expirée depuis le 13 mars 2023.

Emmanuelle Moreau a également déposé les autres marques suivantes : BEEOTOP POUR UN MONDE DURABLE


Mlle Emmanuelle Moreau, Agissant pour le compte de la société "BEEcause" en cours de formation - 20 place Jean Moulin - 38420 - Le Versoud - France


Mlle Emmanuelle Moreau - 20 place Jean Moulin - 38420 - Le Versoud - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.