Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Armance
Numéro de dépôt :
3810002
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Armance
Déposée par voie électronique le 25 février 2011 par Emmanuelle Meunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Armance »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561160 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07