Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Armance
Emmanuelle Meunier, Agissant pour le compte de la société "Armance" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3810002
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Armance de Emmanuelle Meunier

Présentation de la marque Armance

Déposée par voie électronique le 25 février 2011 par Emmanuelle Meunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Armance »

Le déposant est Emmanuelle Meunier, Agissant pour le compte de la société "Armance" en cours de formation domicilié(e) 41 Rue Bayen - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle Meunier domicilié(e) 41 Rue Bayen - 75017 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Emmanuelle Meunier, Agissant pour le compte de la société "Armance" en cours de formation - 41 Rue Bayen - 75017 - Paris - France


Emmanuelle Meunier - 41 Rue Bayen - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561160 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; Monnaies ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.