Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMA.M
EMMANUELLE MASSON

Numéro de dépôt :
3764023
Date de dépôt :
05/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2020
EMA.M de EMMANUELLE MASSON

Présentation de la marque EMA.M

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2010 par EMMANUELLE MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMA.M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est EMMANUELLE MASSON domicilié(e) 13 AVENUE DES COTEAUX - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUELLE MASSON domicilié(e) 13 AVENUE DES COTEAUX - 06110 - LE CANNET - France.

La marque EMA.M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMA.M est expirée depuis le 5 septembre 2020.


EMMANUELLE MASSON - 13 AVENUE DES COTEAUX - 06110 - LE CANNET - France


EMMANUELLE MASSON - 13 AVENUE DES COTEAUX - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.