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Marques déposées par mademoiselle Emmanuelle MARTY
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#SHABALA plus qu'un vêtement... un état d'esprit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

#SHABALA plus qu'un vêtement... un état d'esprit
Mlle Emmanuelle MARTY

Numéro de dépôt :
4038451
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2023
#SHABALA plus qu\'un vêtement... un état d\'esprit de Emmanuelle MARTY

Présentation de la marque #SHABALA plus qu'un vêtement... un état d'esprit

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2013 par mademoiselle Emmanuelle MARTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « #SHABALA plus qu'un vêtement... un état d'esprit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est mademoiselle Emmanuelle MARTY domicilié(e) 3 rue docteur Barry - 07100 - Annonay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Emmanuelle MARTY domicilié(e) 3 rue docteur Barry - 07100 - Annonay - France.

La marque #SHABALA plus qu'un vêtement... un état d'esprit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque #SHABALA plus qu'un vêtement... un état d'esprit est expirée depuis le 9 octobre 2023.


Mlle Emmanuelle MARTY - 3 rue docteur Barry - 07100 - Annonay - France


Mlle Emmanuelle MARTY - 3 rue docteur Barry - 07100 - Annonay - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 27 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°730293 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-27

Inscription le 27 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°730292 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-27

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).