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Marques déposées par Emmanuelle MAINFROY
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QUATERNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATERNE
Emmanuelle MAINFROY

Numéro de dépôt :
1581931
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2000

Présentation de la marque QUATERNE

Déposée le 23 mars 1990 par Emmanuelle MAINFROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Emmanuelle MAINFROY, domicilié(e) 14 rue des Pavillons, 92800 PuteauxChristine DUBOIS ép VERNIER,10 rue d'Alsace, 92300 LevalloisPerretMarie-Laure de Ducla ép CLEMENT BAYARD,1 square Chanton, 92200 NEUILLY - France.

La marque QUATERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATERNE est expirée depuis le 23 mars 2000.

Emmanuelle MAINFROY a également déposé les autres marques suivantes : QUATERNE


Emmanuelle MAINFROY - 14 rue des Pavillons, 92800 PuteauxChristine DUBOIS ép VERNIER,10 rue d'Alsace, 92300 LevalloisPerretMarie-Laure de Ducla ép CLEMENT BAYARD,1 square Chanton, 92200 NEUILLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

- Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues;Abonnement de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.-Divertissements, spectacles.Divertissement radiophonique ou par télévsion, production de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. - Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement