Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELT
Mme. Emmanuelle GARCIN
Mme. Jeanne SALL

Numéro de dépôt :
4031787
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2023
MELT de Emmanuelle GARCIN

Présentation de la marque MELT

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2013 par madame Emmanuelle GARCIN et madame Jeanne SALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Les déposants sont madame Emmanuelle GARCIN domicilié(e) 29-28 rte des taillades - 84250 - LE THOR - France et madame Jeanne SALL domicilié(e) 38 cours gambetta - 13100 - Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Jeanne SALL domicilié(e) 38 cours gambetta - 13100 - Aix en Provence - France.

La marque MELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELT est expirée depuis le 12 septembre 2023.


Mme. Emmanuelle GARCIN - 29-28 rte des taillades - 84250 - LE THOR - France

Mme. Jeanne SALL - 38 cours gambetta - 13100 - Aix en Provence - France


Mme. Jeanne SALL - 38 cours gambetta - 13100 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.