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Marques déposées par Emmanuelle Gamby
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SIVAHERA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIVAHERA
Emmanuelle Gamby
Patrick Katsuva-Sivahera

Numéro de dépôt :
3487381
Date de dépôt :
12/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2017
SIVAHERA de Emmanuelle Gamby

Présentation de la marque SIVAHERA

Déposée le 12 mars 2007 par Emmanuelle Gamby et Patrick Katsuva-Sivahera auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIVAHERA »

Les déposants sont Emmanuelle Gamby domicilié(e) 24 Rue Baudin,93700 DRANCY - 93700 - France et Patrick Katsuva-Sivahera domicilié(e) 24 Rue Baudin,93700 DRANCY - 93700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Katsuva-Sivahera domicilié(e) 24 Rue Baudin,93700 DRANCY - 93700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIVAHERA est expirée depuis le 12 mars 2017.


Emmanuelle Gamby - 24 Rue Baudin,93700 DRANCY - 93700 - France

Patrick Katsuva-Sivahera - 24 Rue Baudin,93700 DRANCY - 93700 - France


Patrick Katsuva-Sivahera - 24 Rue Baudin,93700 DRANCY - 93700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.