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Marques déposées par Emmanuelle FRANCOIS
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VANSKA POUR SESSUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANSKA POUR SESSUN
Emmanuelle FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3786624
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2020
VANSKA POUR SESSUN de Emmanuelle FRANCOIS

Présentation de la marque VANSKA POUR SESSUN

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2010 par Emmanuelle FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VANSKA POUR SESSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est Emmanuelle FRANCOIS domicilié(e) 41 rue des frères pecchini - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque VANSKA POUR SESSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANSKA POUR SESSUN est expirée depuis le 1 décembre 2020.


Emmanuelle FRANCOIS - 41 rue des frères pecchini - 13007 - MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - 35 Rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 12 novembre 2013 - Concession de licence n°612266 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Inscription le 15 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662927 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Inscription le 21 juillet 2016 - Constitution de gage n°674230 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21

Bijouterie, joaillerie, horlogerie ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les irradiations, les accidents ou le feu), chapellerie. Chemises ; t-shirts ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie.