Déposée le 29 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) EMMANUELLE FOUKS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMMANUELLE FOUKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMMANUELLE FOUKS domicilié(e) 91, Rue Réaumur, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 505 511 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque EMMANUELLE FOUKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551510.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMANUELLE FOUKS est expirée depuis le 29 décembre 2004.
EMMANUELLE FOUKS S.A. (Société Anonyme) - 91, Rue Réaumur, 75002 PARIS - France - SIREN 398505511
CABINET NETTER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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