Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMANUELLE FOUKS
EMMANUELLE FOUKS S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94551510
Date de dépôt :
29/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2004

Présentation de la marque EMMANUELLE FOUKS

Déposée le 29 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) EMMANUELLE FOUKS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMMANUELLE FOUKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMMANUELLE FOUKS domicilié(e) 91, Rue Réaumur, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 505 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque EMMANUELLE FOUKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMANUELLE FOUKS est expirée depuis le 29 décembre 2004.


EMMANUELLE FOUKS S.A. (Société Anonyme) - 91, Rue Réaumur, 75002 PARIS - France - SIREN 398505511


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.