Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL SAINT JUSTIN
/
DOMAINE DE RHONANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE RHONANCE
EARL SAINT JUSTIN, EARL

Numéro de dépôt :
3776848
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2030
DOMAINE DE RHONANCE de EARL SAINT JUSTIN

Présentation de la marque DOMAINE DE RHONANCE

Déposée le 25 octobre 2010 par la société EARL SAINT JUSTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE RHONANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la société EARL SAINT JUSTIN domicilié(e) 142 RUE HENRI FABRE, 84310 MORIERES LES AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 544 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL SAINT JUSTIN, EARL, M. TRANCHAT JEAN-LUC domicilié(e) 142 RUE HENRI FABRE, 84310 MORIERES LES AVIGNON - France.

La marque DOMAINE DE RHONANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE RHONANCE arrivera à expiration en date du 25 octobre 2030.


EARL SAINT JUSTIN, EARL - 142 RUE HENRI FABRE, 84310 MORIERES LES AVIGNON - France - SIREN 532544236


EARL SAINT JUSTIN, EARL, M. TRANCHAT JEAN-LUC - 142 RUE HENRI FABRE, 84310 MORIERES LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 22 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799374 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-22

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2020 n°2763039 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-23

Huiles et graisses comestibles ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.