Marque enregistrée - Marque en vigueur

Panier Toqué
Mme. Emmanuelle Durand

Numéro de dépôt :
4186571
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2025
Panier Toqué de Emmanuelle Durand

Présentation de la marque Panier Toqué

Déposée par voie électronique le 5 juin 2015 par madame Emmanuelle Durand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Panier Toqué » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est madame Emmanuelle Durand domicilié(e) chemin du haut vialard - 24200 - Sarlat la canédat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Emmanuelle Durand domicilié(e) chemin du haut vialard - 24200 - Sarlat la canédat - France.

La marque Panier Toqué a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Panier Toqué arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.


Mme. Emmanuelle Durand - chemin du haut vialard - 24200 - Sarlat la canédat - France


Mme. Emmanuelle Durand - chemin du haut vialard - 24200 - Sarlat la canédat - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.