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Marques déposées par madame emmanuelle duchatel
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carrés croisés
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

carrés croisés
Mme. emmanuelle duchatel, Agissant pour le compte de la société "carrés croisés" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4127214
Date de dépôt :
19/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
carrés croisés de emmanuelle duchatel

Présentation de la marque carrés croisés

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2014 par madame emmanuelle duchatel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « carrés croisés »

Le déposant est madame emmanuelle duchatel domicilié(e) 9 rue rené cassin - 37520 - la riche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. emmanuelle duchatel domicilié(e) 9 rue rené cassin - 37520 - la riche - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. emmanuelle duchatel, Agissant pour le compte de la société "carrés croisés" en cours de formation - 9 rue rené cassin - 37520 - la riche - France


Mme. emmanuelle duchatel - 9 rue rené cassin - 37520 - la riche - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 15 février 2017 - Rejet total n°694816 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles).