Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AS ATELIER DU SAC PARIS
Mme. emmanuelle ducarouge
M. yann ducarouge

Numéro de dépôt :
4269676
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AS ATELIER DU SAC PARIS de emmanuelle ducarouge

Présentation de la marque AS ATELIER DU SAC PARIS

Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par madame emmanuelle ducarouge et monsieur yann ducarouge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AS ATELIER DU SAC PARIS »

Les déposants sont madame emmanuelle ducarouge domicilié(e) 153 rue du faubourg saint denis - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France et monsieur yann ducarouge domicilié(e) 153 rue du faubourg saint denis - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. emmanuelle ducarouge domicilié(e) 153 rue du faubourg saint denis - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

emmanuelle ducarouge a également déposé les autres marques suivantes : Atelier du Sac


Mme. emmanuelle ducarouge - 153 rue du faubourg saint denis - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France

M. yann ducarouge - 153 rue du faubourg saint denis - 75010 - Paris - France


Mme. emmanuelle ducarouge - 153 rue du faubourg saint denis - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 15 mai 2017 - Rejet total n°699831 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.