Marque enregistrée - Marque en vigueur

KOULA HABITAT
Emmanuelle DEPUY

Numéro de dépôt :
4552058
Date de dépôt :
16/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2029
KOULA HABITAT de Emmanuelle DEPUY

Présentation de la marque KOULA HABITAT

Déposée par voie électronique le 16 mai 2019 par Emmanuelle DEPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOULA HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est Emmanuelle DEPUY domicilié(e) 40 rue de metz - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPUY AVOCATS, Monsieur laurent depuy domicilié(e) 43 rue de metz - 31000 - toulouse - France.

La marque KOULA HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOULA HABITAT arrivera à expiration en date du 16 mai 2029.


Emmanuelle DEPUY - 40 rue de metz - 31000 - TOULOUSE - France


DEPUY AVOCATS, Monsieur laurent depuy - 43 rue de metz - 31000 - toulouse - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; restauration de mobilier.