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Marques déposées par madame Emmanuelle Delrue
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SEIN et SAUF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIN et SAUF
Mme. Emmanuelle Delrue

Numéro de dépôt :
4062847
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2024
SEIN et SAUF de Emmanuelle Delrue

Présentation de la marque SEIN et SAUF

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2014 par madame Emmanuelle Delrue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEIN et SAUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est madame Emmanuelle Delrue domicilié(e) 20 Ave Beaurepaire - 94100 - St Maur des Fosses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Emmanuelle Delrue domicilié(e) 20 Ave Beaurepaire - 94100 - St Maur des Fosses - France.

La marque SEIN et SAUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIN et SAUF est expirée depuis le 23 janvier 2024.


Mme. Emmanuelle Delrue - 20 Ave Beaurepaire - 94100 - St Maur des Fosses - France


Mme. Emmanuelle Delrue - 20 Ave Beaurepaire - 94100 - St Maur des Fosses - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Collectes de dons auprès des particuliers et entreprises dans le but de financer des programmes caritatifs ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours ; colloques ; conférences ; galas de charité ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.