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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMMANUELLE DE
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CAPSUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSUL
EMMANUELLE DE.., SAS

Numéro de dépôt :
3904654
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2022
CAPSUL de EMMANUELLE DE

Présentation de la marque CAPSUL

Déposée le 9 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMMANUELLE DE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMMANUELLE DE domicilié(e) 15, rue Palestro - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 609 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUELLE DE.. domicilié(e) 15, rue Palestro - 75002 - PARIS - France.

La marque CAPSUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSUL est expirée depuis le 9 mars 2022.

EMMANUELLE DE a également déposé les autres marques suivantes : SAVA PARIS , LOUIZON , NAMAE


EMMANUELLE DE.., SAS - 15, rue Palestro - 75002 - PARIS - France - SIREN 305609414


EMMANUELLE DE.. - 15, rue Palestro - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Vêtements, chaussures, chapellerie.