Marque expirée - Marque en non vigueur

déco.market.com
Emmanuelle DARRAS-RIVAULT

Numéro de dépôt :
3467532
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016
déco.market.com de Emmanuelle DARRAS-RIVAULT

Présentation de la marque déco.market.com

Déposée le 4 décembre 2006 par Emmanuelle DARRAS-RIVAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « déco.market.com »

Le déposant est Emmanuelle DARRAS-RIVAULT domicilié(e) Mas Sainte Agathe, Chemin de Mouline,34820 ASSAS - 34820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle DARRAS-RIVAULT domicilié(e) Mas Sainte Agathe, Chemin de Mouline,34820 ASSAS - 34820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque déco.market.com est expirée depuis le 4 décembre 2016.


Emmanuelle DARRAS-RIVAULT - Mas Sainte Agathe, Chemin de Mouline,34820 ASSAS - 34820 - France


Emmanuelle DARRAS-RIVAULT - Mas Sainte Agathe, Chemin de Mouline,34820 ASSAS - 34820 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Quincaillerie métallique ;

Tissus à usage textile ;

Passementerie crochet oeillet.