Marque enregistrée - Marque en vigueur

Scolarité Numéro 1
Madame Emmanuelle Conrad

Numéro de dépôt :
4659569
Date de dépôt :
22/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2030
Scolarité Numéro 1 de Emmanuelle Conrad

Présentation de la marque Scolarité Numéro 1

Déposée par voie électronique le 22 juin 2020 par madame Emmanuelle Conrad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scolarité Numéro 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est madame Emmanuelle Conrad domicilié(e) 50 Gde rue charles de Gaulle - 94130 - Nogent sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scolarité Numéro 1, Madame Emmanuelle Conrad domicilié(e) 50 Gde rue charles de Gaulle - 94130 - Nogent sur Marne - France.

La marque Scolarité Numéro 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scolarité Numéro 1 arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.


Madame Emmanuelle Conrad - 50 Gde rue charles de Gaulle - 94130 - Nogent sur Marne - France


scolarité Numéro 1, Madame Emmanuelle Conrad - 50 Gde rue charles de Gaulle - 94130 - Nogent sur Marne - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Garde d'enfants à domicile.