Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle emmanuelle condet
/
Elsa & Emmanuelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Elsa & Emmanuelle
Mlle emmanuelle condet
Mlle elsa condet

Numéro de dépôt :
3914987
Date de dépôt :
21/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/04/2022
Elsa & Emmanuelle de emmanuelle condet

Présentation de la marque Elsa & Emmanuelle

Déposée le 21 avril 2012 par mademoiselle emmanuelle condet et mademoiselle elsa condet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Elsa & Emmanuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Les déposants sont mademoiselle emmanuelle condet domicilié(e) 134 rue saint charles - 75015 - paris - France et mademoiselle elsa condet domicilié(e) 54 rue de la convention - 75015 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle elsa condet domicilié(e) 54 rue de la convention - 75015 - paris - France.

La marque Elsa & Emmanuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elsa & Emmanuelle est expirée depuis le 21 avril 2022.

emmanuelle condet a également déposé les autres marques suivantes : Cake Box , CAKE , Les Parisiennes , Cake l'atelier , Cake l'atelier , L'Atelier des enfants pas sages


Mlle emmanuelle condet - 134 rue saint charles - 75015 - paris - France

Mlle elsa condet - 54 rue de la convention - 75015 - paris - France


Mlle elsa condet - 54 rue de la convention - 75015 - paris - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.