Marque expirée - Marque en non vigueur

Habiter, une philosophie
Emmanuelle Closse

Numéro de dépôt :
3694097
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2019
Habiter, une philosophie de Emmanuelle Closse

Présentation de la marque Habiter, une philosophie

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2009 par Emmanuelle Closse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Habiter, une philosophie »

Le déposant est Emmanuelle Closse domicilié(e) 42 Diderot - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle Closse domicilié(e) 42 Diderot - 93100 - Montreuil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habiter, une philosophie est expirée depuis le 26 novembre 2019.


Emmanuelle Closse - 42 Diderot - 93100 - Montreuil - France


Emmanuelle Closse - 42 Diderot - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 27 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560735 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Inscription le 27 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560734 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Produits de l'imprimerie ; livres.