Marque enregistrée - Marque en vigueur

MY SWEET PEPPER
Mme. EMMANUELLE CLEMENT, Agissant pour le compte de la société "MY SWEET PEPPER" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4232097
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2025
MY SWEET PEPPER de EMMANUELLE CLEMENT

Présentation de la marque MY SWEET PEPPER

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par madame EMMANUELLE CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MY SWEET PEPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est madame EMMANUELLE CLEMENT domicilié(e) 58 RUE DE LA FONTAINE AU ROI - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MY SWEET PEPPER, Mme. EMMANUELLE CLEMENT domicilié(e) 58 RUE DE LA FONTAINE AU ROI - 75011 - PARIS - France.

La marque MY SWEET PEPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY SWEET PEPPER arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

EMMANUELLE CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PLACE COLETTE


Mme. EMMANUELLE CLEMENT, Agissant pour le compte de la société "MY SWEET PEPPER" en cours de formation - 58 RUE DE LA FONTAINE AU ROI - 75011 - PARIS - France


MY SWEET PEPPER, Mme. EMMANUELLE CLEMENT - 58 RUE DE LA FONTAINE AU ROI - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.