Marque enregistrée - Marque en vigueur

Suzette et moi
Mme. emmanuelle castel rambeau

Numéro de dépôt :
4145964
Date de dépôt :
05/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2025
Suzette et moi de emmanuelle castel rambeau

Présentation de la marque Suzette et moi

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2015 par madame emmanuelle castel rambeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Suzette et moi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est madame emmanuelle castel rambeau domicilié(e) 13 impasse courteline - 94800 - villejuif - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. emmanuelle castel rambeau domicilié(e) 13 impasse courteline - 94800 - villejuif - France.

La marque Suzette et moi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suzette et moi arrivera à expiration en date du 5 janvier 2025.

emmanuelle castel rambeau a également déposé les autres marques suivantes : Matière à Tendresse


Mme. emmanuelle castel rambeau - 13 impasse courteline - 94800 - villejuif - France


Mme. emmanuelle castel rambeau - 13 impasse courteline - 94800 - villejuif - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 5 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666243 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.