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Marques déposées par madame Emmanuelle CARPENTIER
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TERRO COMPOST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRO COMPOST
Madame Emmanuelle CARPENTIER

Numéro de dépôt :
4621145
Date de dépôt :
05/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2030
TERRO COMPOST de Emmanuelle CARPENTIER

Présentation de la marque TERRO COMPOST

Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par madame Emmanuelle CARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRO COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est madame Emmanuelle CARPENTIER domicilié(e) 23 route de Saint Omer - 59470 - BROXEELE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Emmanuelle CARPENTIER domicilié(e) 23 route de Saint Omer - 59470 - BROXEELE - France.

La marque TERRO COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621145.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRO COMPOST arrivera à expiration en date du 5 février 2030.


Madame Emmanuelle CARPENTIER - 23 route de Saint Omer - 59470 - BROXEELE - France


Madame Emmanuelle CARPENTIER - 23 route de Saint Omer - 59470 - BROXEELE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.