Marque enregistrée - Marque en vigueur

Amme CREATIONS UNIQUES & PLURIELLES
Madame Emmanuelle CALAS

Numéro de dépôt :
4442345
Date de dépôt :
02/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2028
Amme CREATIONS UNIQUES & PLURIELLES de Emmanuelle CALAS

Présentation de la marque Amme CREATIONS UNIQUES & PLURIELLES

Déposée par voie électronique le 2 avril 2018 par madame Emmanuelle CALAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Amme CREATIONS UNIQUES & PLURIELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est madame Emmanuelle CALAS domicilié(e) 9 Avenue Debat Ponsan - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amme, Madame Emmanuelle CALAS domicilié(e) 9 Avenue Debat Ponsan - 31000 - Toulouse - France.

La marque Amme CREATIONS UNIQUES & PLURIELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amme CREATIONS UNIQUES & PLURIELLES arrivera à expiration en date du 2 avril 2028.

Emmanuelle CALAS a également déposé les autres marques suivantes : Amme


Madame Emmanuelle CALAS - 9 Avenue Debat Ponsan - 31000 - TOULOUSE - France


Amme, Madame Emmanuelle CALAS - 9 Avenue Debat Ponsan - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Bijouterie ;

Bois façonnés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.