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Marques déposées par madame Emmanuelle Bourgogne
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Kap Expertise
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kap Expertise
Madame Emmanuelle Bourgogne

Numéro de dépôt :
4553714
Date de dépôt :
22/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2029
Kap Expertise de Emmanuelle Bourgogne

Présentation de la marque Kap Expertise

Déposée par voie électronique le 22 mai 2019 par madame Emmanuelle Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kap Expertise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est madame Emmanuelle Bourgogne domicilié(e) 3 Impasse Jacques Andrieux - 35520 - MELESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kap Expertise, Madame Emmanuelle Bourgogne domicilié(e) 3 Impasse Jacques Andrieux - 35520 - MELESSE - France.

La marque Kap Expertise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kap Expertise arrivera à expiration en date du 22 mai 2029.


Madame Emmanuelle Bourgogne - 3 Impasse Jacques Andrieux - 35520 - MELESSE - France


Kap Expertise, Madame Emmanuelle Bourgogne - 3 Impasse Jacques Andrieux - 35520 - MELESSE - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

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