Marque enregistrée - Marque en vigueur

Emanuelle FERSON
Mme. Emmanuelle Béziaud

Numéro de dépôt :
4277004
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2026
Emanuelle FERSON de Emmanuelle Béziaud

Présentation de la marque Emanuelle FERSON

Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par madame Emmanuelle Béziaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Emanuelle FERSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est madame Emmanuelle Béziaud domicilié(e) 79 BOULEVARD de Montmorency - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Emmanuelle Béziaud domicilié(e) 79 BOULEVARD de Montmorency - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Emanuelle FERSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emanuelle FERSON arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.


Mme. Emmanuelle Béziaud - 79 BOULEVARD de Montmorency - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Mme. Emmanuelle Béziaud - 79 BOULEVARD de Montmorency - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.