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Marques déposées par Emmanuelle Bertrand
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FEMME(S) DE RUGBY
Marque expirée - Marque en non vigueur

FEMME(S) DE RUGBY
Emmanuelle Bertrand

Numéro de dépôt :
3525567
Date de dépôt :
18/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2017
FEMME(S) DE RUGBY de Emmanuelle Bertrand

Présentation de la marque FEMME(S) DE RUGBY

Déposée le 18 septembre 2007 par Emmanuelle Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEMME(S) DE RUGBY »

Le déposant est Emmanuelle Bertrand domicilié(e) 39 avenue Maréchal Leclerc,29610 PLOUIGNEAU - 29610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle Bertrand domicilié(e) 39 avenue Maréchal Leclerc,29610 PLOUIGNEAU - 29610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMME(S) DE RUGBY est expirée depuis le 18 septembre 2017.

Emmanuelle Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH 100% RUGBY , FSA FUN SPORT ATTITUDE


Emmanuelle Bertrand - 39 avenue Maréchal Leclerc,29610 PLOUIGNEAU - 29610 - France


Emmanuelle Bertrand - 39 avenue Maréchal Leclerc,29610 PLOUIGNEAU - 29610 - France


Inscription le 13 octobre 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°482706 - Publication au BOPI 2008-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.