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Marques déposées par EMMANUELLE BERNARD
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Le bonheur est simple
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le bonheur est simple
EMMANUELLE BERNARD

Numéro de dépôt :
3676960
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2019
Le bonheur est simple de EMMANUELLE BERNARD

Présentation de la marque Le bonheur est simple

Déposée le 16 septembre 2009 par EMMANUELLE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le bonheur est simple »

Le déposant est EMMANUELLE BERNARD domicilié(e) 5 RUE DE LA THUILLERIE - 62720 - RETY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUELLE BERNARD domicilié(e) 5 RUE DE LA THUILLERIE - 62720 - RETY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bonheur est simple est expirée depuis le 16 septembre 2019.


EMMANUELLE BERNARD - 5 RUE DE LA THUILLERIE - 62720 - RETY - France


EMMANUELLE BERNARD - 5 RUE DE LA THUILLERIE - 62720 - RETY - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Fruits et légumes frais.