Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bellâme Paris
Madame Emmanuelle Belliard

Numéro de dépôt :
4425716
Date de dépôt :
05/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2028
Bellâme Paris de Emmanuelle Belliard

Présentation de la marque Bellâme Paris

Déposée par voie électronique le 5 février 2018 par madame Emmanuelle Belliard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bellâme Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est madame Emmanuelle Belliard domicilié(e) L'Aunay Marais - 37330 - Souvigné - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Emmanuelle Belliard domicilié(e) L'Aunay Marais - 37330 - Souvigné - France.

La marque Bellâme Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bellâme Paris arrivera à expiration en date du 5 février 2028.


Madame Emmanuelle Belliard - L'Aunay Marais - 37330 - Souvigné - France


Madame Emmanuelle Belliard - L'Aunay Marais - 37330 - Souvigné - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements: tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.