Déposée le 22 juillet 2005 par EMMANUELLE AMAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BY EMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est EMMANUELLE AMAR domicilié(e) 62 CHEMIN CHANTEGRILLET, ALLÉE 4,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADEMOISELLE EMMANUELLE AMAR BY EMMA domicilié(e) 62 CHEMIN CHANTEGRILLET, ALLÉE 4,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France.
La marque BY EMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY EMMA est expirée depuis le 22 juillet 2015.
EMMANUELLE AMAR - 62 CHEMIN CHANTEGRILLET, ALLÉE 4,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France
MADEMOISELLE EMMANUELLE AMAR BY EMMA - 62 CHEMIN CHANTEGRILLET, ALLÉE 4,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Vêtements = chemises – tee shirts pantalons – jupes – robes – ceintures – bandanas – foulards chapeaux – casquettes – bain (maillots de bain). Sacs à main – sacs à dos – sacs de voyage – sacs de plage – parapluies. Bijouterie. Porte-clefs – montres bracelets et colliers (articles de bijouterie).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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