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Marques déposées par EMMANUEL
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COMFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMFRANCE
EMMANUEL, ANDRE, FRANCIS, ANDRIEN

Numéro de dépôt :
3266875
Date de dépôt :
06/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2014
COMFRANCE de EMMANUEL

Présentation de la marque COMFRANCE

Déposée le 6 janvier 2004 par EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est EMMANUEL, ANDRE, FRANCIS, ANDRIEN domicilié(e) Rue Henry DUNANT,80160 CONTY - 80160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGD Emmanuel ANDRIEN domicilié(e) BP. 17,80160 CONTY - 80160 - France.

La marque COMFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMFRANCE est expirée depuis le 6 janvier 2014.


EMMANUEL, ANDRE, FRANCIS, ANDRIEN - Rue Henry DUNANT,80160 CONTY - 80160 - France


CGD Emmanuel ANDRIEN - BP. 17,80160 CONTY - 80160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Publicité. Education.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.