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Marques déposées par monsieur Emmanuel Yeme
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Y+S YEME + SAUNIER INTERIOR DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y+S YEME + SAUNIER INTERIOR DESIGN
M. Emmanuel Yeme
Mlle Rachel Saunier

Numéro de dépôt :
3877292
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/11/2021
Y+S YEME + SAUNIER INTERIOR DESIGN de Emmanuel Yeme

Présentation de la marque Y+S YEME + SAUNIER INTERIOR DESIGN

Déposée le 28 novembre 2011 par monsieur Emmanuel Yeme et mademoiselle Rachel Saunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Y+S YEME + SAUNIER INTERIOR DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur Emmanuel Yeme domicilié(e) 37 rue Petion - 75011 - Paris - France et mademoiselle Rachel Saunier domicilié(e) 37 rue Petion - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Yeme domicilié(e) 37 rue Petion - 75011 - Paris - France.

La marque Y+S YEME + SAUNIER INTERIOR DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20 35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y+S YEME + SAUNIER INTERIOR DESIGN est expirée depuis le 28 novembre 2021.


M. Emmanuel Yeme - 37 rue Petion - 75011 - Paris - France

Mlle Rachel Saunier - 37 rue Petion - 75011 - Paris - France


M. Emmanuel Yeme - 37 rue Petion - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).