Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROM ESS FRANCE L ESS DEMAIN
M. Emmanuel Verny

Numéro de dépôt :
4224566
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2025
PROM ESS FRANCE L ESS DEMAIN de Emmanuel Verny

Présentation de la marque PROM ESS FRANCE L ESS DEMAIN

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2015 par monsieur Emmanuel Verny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROM ESS FRANCE L ESS DEMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Emmanuel Verny domicilié(e) 37 RUE JEAN LECLAIRE - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Verny domicilié(e) 37 RUE JEAN LECLAIRE - 75017 - PARIS - France.

La marque PROM ESS FRANCE L ESS DEMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROM ESS FRANCE L ESS DEMAIN arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.

Emmanuel Verny a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY NESS FRANCE JEUNE ET CARREMENT ESS , ESS FRANCE CHAMBRE FRANCAISE DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE , INTER ESS FRANCE LA FINANCE POUR L ESS , SUCC ESS FRANCE MARQUE DE BIENVEILLANCE ECONOMIQUE , PROGR ESS FRANCE L ESS AU COEUR DES REFORMES , ACC ESS FRANCE L ESS DE L ECOLE A L UNIVERSITE


M. Emmanuel Verny - 37 RUE JEAN LECLAIRE - 75017 - PARIS - France


M. Emmanuel Verny - 37 RUE JEAN LECLAIRE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

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