Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EMMANUEL VERJUS
/
CHÂTEAU LUC DU TRACOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LUC DU TRACOT
EMMANUEL VERJUS

Numéro de dépôt :
3676900
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2019
CHÂTEAU LUC DU TRACOT de EMMANUEL VERJUS

Présentation de la marque CHÂTEAU LUC DU TRACOT

Déposée le 16 septembre 2009 par EMMANUEL VERJUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU LUC DU TRACOT »

Le déposant est EMMANUEL VERJUS domicilié(e) Lieu-dit Le Champ - 69430 - QUINCIÉ-EN-BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL VERJUS domicilié(e) Lieu-dit Le Champ - 69430 - QUINCIÉ-EN-BEAUJOLAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LUC DU TRACOT est expirée depuis le 16 septembre 2019.


EMMANUEL VERJUS - Lieu-dit Le Champ - 69430 - QUINCIÉ-EN-BEAUJOLAIS - France


EMMANUEL VERJUS - Lieu-dit Le Champ - 69430 - QUINCIÉ-EN-BEAUJOLAIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée.