Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Re.S.Artes
M. Emmanuel Vartanian, Agissant pour le compte de la société "Re.S.Artes" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3925844
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/06/2022
Re.S.Artes de Emmanuel Vartanian

Présentation de la marque Re.S.Artes

Déposée le 8 juin 2012 par monsieur Emmanuel Vartanian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Re.S.Artes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur Emmanuel Vartanian domicilié(e) 17 rue des graves - 33140 - Cadaujac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Vartanian domicilié(e) 17 rue des graves - 33140 - Cadaujac - France.

La marque Re.S.Artes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Re.S.Artes est expirée depuis le 8 juin 2022.

Emmanuel Vartanian a également déposé les autres marques suivantes : ACITIS


M. Emmanuel Vartanian, Agissant pour le compte de la société "Re.S.Artes" en cours de formation - 17 rue des graves - 33140 - Cadaujac - France


M. Emmanuel Vartanian - 17 rue des graves - 33140 - Cadaujac - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; authentification d'oeuvres d'art.