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Marques déposées par monsieur Emmanuel vartanian
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ACITIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACITIS
Monsieur Emmanuel vartanian

Numéro de dépôt :
4659932
Date de dépôt :
23/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2030
ACITIS de Emmanuel vartanian

Présentation de la marque ACITIS

Déposée par voie électronique le 23 juin 2020 par monsieur Emmanuel vartanian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Emmanuel vartanian domicilié(e) 17 rue des Graves - 33140 - Cadaujac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACITIS, Monsieur Emmanuel vartanian domicilié(e) 17 rue des Graves - 33140 - Cadaujac - France.

La marque ACITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACITIS arrivera à expiration en date du 23 juin 2030.

Emmanuel vartanian a également déposé les autres marques suivantes : Re.S.Artes


Monsieur Emmanuel vartanian - 17 rue des Graves - 33140 - Cadaujac - France


ACITIS, Monsieur Emmanuel vartanian - 17 rue des Graves - 33140 - Cadaujac - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Conduite d'études de projets techniques.