Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAONED CELTIC BULLES
M. Emmanuel Tuffreau

Numéro de dépôt :
4273397
Date de dépôt :
19/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2026
NAONED CELTIC BULLES de Emmanuel Tuffreau

Présentation de la marque NAONED CELTIC BULLES

Déposée par voie électronique le 19 mai 2016 par monsieur Emmanuel Tuffreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAONED CELTIC BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur Emmanuel Tuffreau domicilié(e) La Bretonnerie - 44690 - La Haie Fouassière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Château de la Bretonnerie, M. Emmanuel Tuffreau domicilié(e) La Bretonnerie - 44690 - La Haie Fouassière - France.

La marque NAONED CELTIC BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAONED CELTIC BULLES arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.


M. Emmanuel Tuffreau - La Bretonnerie - 44690 - La Haie Fouassière - France


Sarl Château de la Bretonnerie, M. Emmanuel Tuffreau - La Bretonnerie - 44690 - La Haie Fouassière - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins .