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Marques déposées par monsieur Emmanuel SIMONOT
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La Petite Écharde
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Petite Écharde
Monsieur Emmanuel SIMONOT

Numéro de dépôt :
4654811
Date de dépôt :
08/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2030
La Petite Écharde de Emmanuel SIMONOT

Présentation de la marque La Petite Écharde

Déposée par voie électronique le 8 juin 2020 par monsieur Emmanuel SIMONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Petite Écharde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Emmanuel SIMONOT domicilié(e) 820 hameau la Tuilière - 84490 - Saint Saturnin les Apt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel SIMONOT domicilié(e) 820 hameau la Tuilière - 84490 - Saint Saturnin les Apt - France.

La marque La Petite Écharde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Petite Écharde arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.


Monsieur Emmanuel SIMONOT - 820 hameau la Tuilière - 84490 - Saint Saturnin les Apt - France


Monsieur Emmanuel SIMONOT - 820 hameau la Tuilière - 84490 - Saint Saturnin les Apt - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Construction ; conseils en construction ; travaux de couverture de toits.