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Marques déposées par Emmanuel SICARD
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MHComm
Marque expirée - Marque en non vigueur

MHComm
Emmanuel SICARD

Numéro de dépôt :
3691354
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/11/2019
MHComm de Emmanuel SICARD

Présentation de la marque MHComm

Déposée le 16 novembre 2009 par Emmanuel SICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MHComm »

Le déposant est Emmanuel SICARD domicilié(e) 3 Bis Chemin de limes - 31180 - LAPEYROUSE-FOSSAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel SICARD domicilié(e) 3 Bis Chemin de limes - 31180 - LAPEYROUSE-FOSSAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MHComm est expirée depuis le 16 novembre 2019.


Emmanuel SICARD - 3 Bis Chemin de limes - 31180 - LAPEYROUSE-FOSSAT - France


Emmanuel SICARD - 3 Bis Chemin de limes - 31180 - LAPEYROUSE-FOSSAT - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) en matière de santé ; publications électroniques téléchargeables Cédéroms et Dévédéroms ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ;

Service de vente au détail de logiciels et de logiciels relatifs à la santé sur réseaux informatiques ; ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. ;

Éducation ; formation ; ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. ;

Information en matière médicale, matière de santé, sur le Web (sur réseaux informatiques) ; services de télémédecine.