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Marques déposées par monsieur Emmanuel Ruez
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Fruits et légumes du sud
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fruits et légumes du sud
M. Emmanuel Ruez, Agissant pour le compte de la société "Fruits et légumes du sud" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4145817
Date de dépôt :
04/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2025
Fruits et légumes du sud de Emmanuel Ruez

Présentation de la marque Fruits et légumes du sud

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2015 par monsieur Emmanuel Ruez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fruits et légumes du sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Emmanuel Ruez domicilié(e) 2027 Avenue Jean Monnet - 83190 - Ollioules - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Ruez domicilié(e) 2027 Avenue Jean Monnet - 83190 - Ollioules - France.

La marque Fruits et légumes du sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fruits et légumes du sud arrivera à expiration en date du 4 janvier 2025.


M. Emmanuel Ruez, Agissant pour le compte de la société "Fruits et légumes du sud" en cours de formation - 2027 Avenue Jean Monnet - 83190 - Ollioules - France


M. Emmanuel Ruez - 2027 Avenue Jean Monnet - 83190 - Ollioules - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plants ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.