Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CASH PALETTE
M. Emmanuel Roux
Mme. Jessica Cuvigny

Numéro de dépôt :
4215671
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CASH PALETTE de Emmanuel Roux

Présentation de la marque CASH PALETTE

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par monsieur Emmanuel Roux et madame Jessica Cuvigny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASH PALETTE »

Les déposants sont monsieur Emmanuel Roux domicilié(e) 27 Rue de la Pavotière - 44300 - Nantes - France et madame Jessica Cuvigny domicilié(e) 27, Rue de la pavotière - 44300 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Jessica Cuvigny domicilié(e) 27, Rue de la pavotière - 44300 - Nantes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Emmanuel Roux - 27 Rue de la Pavotière - 44300 - Nantes - France

Mme. Jessica Cuvigny - 27, Rue de la pavotière - 44300 - Nantes - France


Mme. Jessica Cuvigny - 27, Rue de la pavotière - 44300 - Nantes - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737758 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.