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Marques déposées par Emmanuel RONY
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CHATEAU DE LA FAYOLLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA FAYOLLE
Emmanuel RONY

Numéro de dépôt :
94511582
Date de dépôt :
09/03/1994
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
09/03/2004

Présentation de la marque CHATEAU DE LA FAYOLLE

Déposée le 9 mars 1994 par Emmanuel RONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « CHATEAU DE LA FAYOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est Emmanuel RONY, domicilié(e) Château de LA FAYOLLE, 42620 SAINT - MARTIN - D'ESTREAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel RONY - France.

La marque CHATEAU DE LA FAYOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA FAYOLLE est expirée depuis le 9 mars 2004.


Emmanuel RONY - Château de LA FAYOLLE, 42620 SAINT - MARTIN - D'ESTREAUX - France


Emmanuel RONY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles grasses et commestibles.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire les boissons.Vins, vins mousseux et eaux - de - vie d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château de La Fayolle", liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux - de - vie). Transformation des produits agricoles d'autrui, distillation, pressage de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.