Déposée le 6 juin 2012 par monsieur Emmanuel RONCIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est monsieur Emmanuel RONCIER domicilié(e) 22 Rue Gustave Flaubert - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGACOM, M. Eric TRIOL domicilié(e) 63 ROUTE DE DUDELANGE, L3222 BETTEMBOURG - Luxembourg.
La marque EFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Emmanuel RONCIER - 22 Rue Gustave Flaubert - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
AGACOM, M. Eric TRIOL - 63 ROUTE DE DUDELANGE, L3222 BETTEMBOURG - Luxembourg
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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