Marque enregistrée - Marque en vigueur

CD - carte postale
M. Emmanuel ROLLAND

Numéro de dépôt :
4180973
Date de dépôt :
15/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2025
CD - carte postale de Emmanuel ROLLAND

Présentation de la marque CD - carte postale

Déposée par voie électronique le 15 mai 2015 par monsieur Emmanuel ROLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CD - carte postale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est monsieur Emmanuel ROLLAND domicilié(e) 3 rue des jeannaies - 22130 - PLANCOET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel ROLLAND domicilié(e) 3 rue des jeannaies - 22130 - PLANCOET - France.

La marque CD - carte postale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD - carte postale arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.


M. Emmanuel ROLLAND - 3 rue des jeannaies - 22130 - PLANCOET - France


M. Emmanuel ROLLAND - 3 rue des jeannaies - 22130 - PLANCOET - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Papier ; carton ; cartes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Activités sportives et culturelles.