Marque enregistrée - Marque en vigueur

CL Crea'Ligna
Monsieur Emmanuel RIVET

Numéro de dépôt :
4520295
Date de dépôt :
30/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2029
CL Crea\'Ligna de Emmanuel RIVET

Présentation de la marque CL Crea'Ligna

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2019 par monsieur Emmanuel RIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CL Crea'Ligna » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur Emmanuel RIVET domicilié(e) 2 La Vallée - 50180 - Saint Gilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel RIVET domicilié(e) 2 La Vallée - 50180 - Saint-Gilles - France.

La marque CL Crea'Ligna a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CL Crea'Ligna arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.


Monsieur Emmanuel RIVET - 2 La Vallée - 50180 - Saint Gilles - France


Monsieur Emmanuel RIVET - 2 La Vallée - 50180 - Saint-Gilles - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.