Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sommets
M. Emmanuel Rivaud

Numéro de dépôt :
4163261
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2025
Sommets de Emmanuel Rivaud

Présentation de la marque Sommets

Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par monsieur Emmanuel Rivaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sommets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est monsieur Emmanuel Rivaud domicilié(e) 19 rue Marx Dormoy - 38000 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Rivaud domicilié(e) 19 rue Marx Dormoy - 38000 - Grenoble - France.

La marque Sommets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sommets arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.


M. Emmanuel Rivaud - 19 rue Marx Dormoy - 38000 - Grenoble - France


M. Emmanuel Rivaud - 19 rue Marx Dormoy - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; brochures ;

Éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres.