Marque expirée - Marque en non vigueur

Emmanuel CARAT
EMMANUEL RABIN-BOUCHET

Numéro de dépôt :
3529285
Date de dépôt :
04/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2017
Emmanuel CARAT de EMMANUEL RABIN-BOUCHET

Présentation de la marque Emmanuel CARAT

Déposée le 4 octobre 2007 par EMMANUEL RABIN-BOUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Emmanuel CARAT »

Le déposant est EMMANUEL RABIN-BOUCHET domicilié(e) 47 RUE DE LA VILLETTE,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL RABIN-BOUCHET domicilié(e) 47 RUE DE LA VILLETTE,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emmanuel CARAT est expirée depuis le 4 octobre 2017.


EMMANUEL RABIN-BOUCHET - 47 RUE DE LA VILLETTE,75019 PARIS - 75019 - France


EMMANUEL RABIN-BOUCHET - 47 RUE DE LA VILLETTE,75019 PARIS - 75019 - France


Inscription le 19 août 2008 - Rejet partiel n°479808 - Publication au BOPI 2008-08-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Travaux de bureau. Reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux.

Formation, activités sportives informations en matière d'éducation ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; Services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.