Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADOPTEUNART.FR
Monsieur Emmanuel POULAIN

Numéro de dépôt :
4049439
Date de dépôt :
24/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2023
ADOPTEUNART.FR de Emmanuel POULAIN

Présentation de la marque ADOPTEUNART.FR

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2013 par monsieur Emmanuel POULAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADOPTEUNART.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Emmanuel POULAIN domicilié(e) 8 rue de Chignat - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel POULAIN domicilié(e) 8 rue de Chignat - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque ADOPTEUNART.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADOPTEUNART.FR est expirée depuis le 24 novembre 2023.


Monsieur Emmanuel POULAIN - 8 rue de Chignat - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Monsieur Emmanuel POULAIN - 8 rue de Chignat - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 2 novembre 2018 - Rejet partiel n°737153 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-11-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Recyclage professionnel ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.